Home

Spectateur réellement stress terrain d assiette mordant Six Irrégularités

Bermuda”, un lieu de travail pour les artistes gessiens
Bermuda”, un lieu de travail pour les artistes gessiens

Untitled
Untitled

NON NON
NON NON

Assiette (route) — Wikipédia
Assiette (route) — Wikipédia

Permis de construire et loi littoral. Par Daniel Tasciyan, Avocat.
Permis de construire et loi littoral. Par Daniel Tasciyan, Avocat.

Titre 1 : Dispositions générales
Titre 1 : Dispositions générales

Archi-Pat... - Archi-Pat Architecture et Urbanisme
Archi-Pat... - Archi-Pat Architecture et Urbanisme

PLAN LOCAL d'URBANISME
PLAN LOCAL d'URBANISME

N°9 - septembre 2021 - Construction - Urbanisme - LexisNexis
N°9 - septembre 2021 - Construction - Urbanisme - LexisNexis

LOTISSEMENT LE DENZLAG A KILSTETT
LOTISSEMENT LE DENZLAG A KILSTETT

Untitled
Untitled

TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME
TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME

Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de  délivrance du permis de construire - JURISURBA
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA

Veille juridique et technique à destination des membres de l'ATIP n°1
Veille juridique et technique à destination des membres de l'ATIP n°1

Régularité du panneau d'affichage du permis de construire – Erreur dans la  mention de la superficie du terrain d'assiette – Adden le blog
Régularité du panneau d'affichage du permis de construire – Erreur dans la mention de la superficie du terrain d'assiette – Adden le blog

Article UB 7 - implantation des constructions par rapport aux limites  séparatives
Article UB 7 - implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Untitled
Untitled

Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog
Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog

PREMIERE PARTIE :
PREMIERE PARTIE :

ITTERSWILLER
ITTERSWILLER

Vizea - Evaluation environnementale – Un premier semestre 2018 riche en  évolutions
Vizea - Evaluation environnementale – Un premier semestre 2018 riche en évolutions

QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE  DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est

Génie Civil - L'EMPRISE : partie du terrain qui appartient à la  collectivité et affectée à la route ainsi qu'à ses dépendances. L'ASSIETTE  : surface du terrain réellement occupée par la route.
Génie Civil - L'EMPRISE : partie du terrain qui appartient à la collectivité et affectée à la route ainsi qu'à ses dépendances. L'ASSIETTE : surface du terrain réellement occupée par la route.

Untitled
Untitled

Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme –  Chroniques de droit immobilier
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier

Présentation PowerPoint
Présentation PowerPoint

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

Untitled
Untitled